Mémoire de fiqh successoral et de droit algérien
À la lumière du Coran et de la Sunna du Prophète ﷺ
تَرِكَةُ الْمَرْحُومِ شَرْفَاوِي مُحَمَّد بِن الْعَرْبِي، الَّذِي تُوُفِّيَ أَعْزَبَ
فِي ضَوْءِ الْقُرْآنِ الْكَرِيمِ وَسُنَّةِ النَّبِيِّ ﷺ
Une démonstration en trois niveaux : le texte légal direct, la profondeur du fiqh, puis la preuve généalogique.
الْجِهَةُ، ثُمَّ الدَّرَجَةُ، ثُمَّ قُوَّةُ الْقَرَابَةِ
La force de la parenté
ذُو القَرَابَتَيْنِ أَقْوَى قَرَابَةً
قَالَ رَسُولُ اللَّهِ ﷺأَلْحِقُوا الْفَرَائِضَ بِأَهْلِهَا، فَمَا بَقِيَ فَلِأَوْلَى رَجُلٍ ذَكَرٍCliquer pour lire l’explication ↓1 · Lien paternelAhmed → Saïd → Rachid
2 · Ascendance maternelleRachid → Fatima → Djouher → Chérif
Les deux voies partent de la même familleet se réunissent en Cherfaoui Rachid
Pourquoi parle-t-on de « double lien » ? Rachid est rattaché au défunt par deux voies distinctes : par son père Saïd, au titre de la branche paternelle, et par sa mère Fatima, cousine germaine paternelle de Mohamed. Ces deux chemins de parenté convergent en Rachid et renforcent son lien familial avec le défunt.
✥Une parenté renforcéeLes deux lignées se réunissent en une même personne
Classe · degré · force
La règle du double lien
Le lien avec la charia
Préambule
Cette présentation expose uniquement les principes de la science des farāʾiḍ : la catégorie successorale, la classe, le degré, la force du lien et le ḥajb.
La méthode est rigoureuse : l’article 154 porte la règle directe et claire ; le fiqh en révèle l’ordre intellectuel ; l’article 222 la renforce en confirmant le renvoi aux prescriptions de la charia. L’application généalogique vient seulement après ces trois contrôles.
01 · Le Coran
Les versets suivants forment le socle de l’étude. Aucun verset, pris isolément, ne remplace le calcul complet des héritiers, des parts prescrites et des empêchements.
وَأُولُو الْأَرْحَامِ بَعْضُهُمْ أَوْلَىٰ بِبَعْضٍ فِي كِتَابِ اللَّهِ ۗ إِنَّ اللَّهَ بِكُلِّ شَيْءٍ عَلِيمٌ
Les parents liés par le sang ont, selon le Livre d’Allah, priorité les uns envers les autres.
Fondement majeur de la priorité successorale attachée à la parenté de sang.
وَأُولُو الْأَرْحَامِ بَعْضُهُمْ أَوْلَىٰ بِبَعْضٍ فِي كِتَابِ اللَّهِ مِنَ الْمُؤْمِنِينَ وَالْمُهَاجِرِينَ
Les parents par le sang ont priorité les uns envers les autres, selon le Livre d’Allah.
Le lien réel de parenté prime les solidarités qui ne reposent pas sur la filiation.
02 · La Sunna
La Sunna précise la méthode : attribuer d’abord les parts fixes, puis rechercher le ʿaṣaba auquel revient ce qui subsiste.
أَلْحِقُوا الْفَرَائِضَ بِأَهْلِهَا، فَمَا بَقِيَ فَلِأَوْلَى رَجُلٍ ذَكَرٍ
« Attribuez les parts prescrites à leurs ayants droit ; ce qui reste revient au parent masculin le plus prioritaire. »
Ṣaḥīḥ al-Bukhārī, 6732 ; Ṣaḥīḥ Muslim, 1615aRapporté d’Ibn ʿAbbās par al-Bukhārī et Muslim, ce hadith gouverne directement l’attribution du reliquat après remise des parts prescrites à leurs titulaires.
Le hadith ne commande pas seulement de remettre le reliquat à un parent masculin : il impose d’identifier, parmi les ʿaṣabah en présence, celui qui est أَوْلَى — le plus prioritaire.
Cette priorité se détermine selon l’ordre du fiqh successoral. On vérifie d’abord la qualité de ʿaṣaba, puis la branche et le degré. Lorsque la branche et le degré sont identiques, la force de parenté devient le critère de départage : celui qui réunit deux liens est préféré à celui qui n’en réunit qu’un.
02 bis · Hadith qudsī
صِلَةُ الرَّحِمِ
Ce hadith donne une profondeur spirituelle à l’étude : la parenté n’est pas une donnée que l’on peut effacer ou réduire. Elle doit être reconnue, préservée et établie avec vérité.
أَمَا تَرْضَيْنَ أَنْ أَصِلَ مَنْ وَصَلَكِ، وَأَقْطَعَ مَنْ قَطَعَكِ؟
« Ne serais-tu pas satisfaite que Je maintienne le lien avec celui qui te maintient, et que Je rompe avec celui qui te rompt ? »Rapporté d’Abū Hurayra — Ṣaḥīḥ al-Bukhārī, n° 4830 ; Ṣaḥīḥ Muslim, n° 2554
إِنَّ الرَّحِمَ شِجْنَةٌ مِنَ الرَّحْمَنِ
Le mot شِجْنَة évoque une branche intimement liée, comme les rameaux entrelacés d’un même arbre : les proches remontent à une origine commune et sont unis par le sang.
Ṣaḥīḥ al-Bukhārī, n° 5988إِذَا اجْتَمَعَ لِشَخْصٍ طَرِيقَانِ مِنَ القَرَابَةِ إِلَى المَيِّتِ، فَلَا يَجُوزُ إِهْمَالُ الرَّابِطِ الثَّانِي.
Si une personne se rattache au défunt par deux voies de parenté, le second lien ne peut être passé sous silence. Il doit être établi, puis juridiquement apprécié selon l’ordre successoral : la branche, le degré, puis la force de parenté.
03 · Le cœur de la démonstration
Le texte légal direct de la force de parenté
فَمَنْ كَانَ ذَا قَرَابَتَيْنِ قُدِّمَ عَلَى مَنْ كَانَ ذَا قَرَابَةٍ وَاحِدَةٍ
« Celui qui possède deux liens est préféré à celui qui n’en possède qu’un. »Version arabe officielle de l’article 154 du Code algérien de la famille
Les héritiers appartiennent-ils à la même direction successorale ?
À classe égale, qui est le plus proche du défunt ?
À classe et degré égaux, qui réunit les deux liens ?
Partage égal uniquement si : la classe, le degré et la force de parenté sont tous identiques.
03 bis · Éclairage comparatif
Plusieurs législations de pays musulmans retiennent, à égalité de branche et de degré, le double lien ou la force de parenté comme critère de départage. Cette convergence éclaire la portée de l’article 154 sans se substituer au droit algérien.
إذا اتحدت العصبة بالنفس في الجهة كان المستحق للإرث أقربهم درجة إلى الميت.
فإذا اتحدوا في الجهة والدرجة كان التقديم بالقوة، فمن كان ذا قرابتين للميت قدم على من كان ذا قرابة واحدة.
فإذا اتحدوا في الجهة والدرجة والقوة كان الإرث بينهم على السواء.
Lorsque les héritiers ʿaṣaba par eux-mêmes appartiennent à la même branche, celui qui a droit à la succession est le plus proche en degré du défunt.
Lorsqu’ils sont de la même branche et du même degré, la priorité est déterminée par la force de la parenté : celui qui possède deux liens de parenté avec le défunt est préféré à celui qui n’en possède qu’un seul.
Lorsqu’ils sont égaux en branche, en degré et en force de parenté, ils héritent à égalité.
فمن كان ذا قرابتين للميت قدم على من كان ذا قرابة واحدة« Celui qui possède deux liens de parenté avec le défunt est préféré à celui qui n’en possède qu’un seul. »إذا استوت الجهة والدرجة كان الترجيح بقوة القرابة فمن كانت قرابته من الأبوين يقدم على من كانت قرابته من أبيه فقط.
Lorsque la branche et le degré sont identiques, la préférence se fait selon la force de la parenté : celui qui est apparenté par les deux parents est préféré à celui qui ne l’est que par le père.
La version française du Code précise l’effet juridique : à égalité de classe et de degré, l’héritier ayant des liens dans les lignes paternelle et maternelle exclut celui qui n’a qu’un lien dans la ligne paternelle.
قرابة من الأبوين > قرابة من الأب فقطParenté par les deux parents > parenté par le père seulement.
L’article 263 organise trois niveaux successifs : proximité en degré dans une même catégorie de ʿaṣaba, force de parenté à égalité de branche et de degré, puis partage entre héritiers également forts. Il formule surtout de manière explicite la supériorité de la parenté germaine sur la parenté paternelle seule — un parallèle particulièrement net avec le critère discuté à l’article 154 algérien.
Dans chaque classe, à égalité de degré, les aceb concourent, sous réserve des dispositions ci-après :
1°) L’aïeul paternel, dans le cas particulier prévu à l’article 639 exclut, mais indirectement, les frères ou sœurs germains ou consanguins ;
2°) À degré égal, l’aceb uni au défunt par un double lien de parenté, quel que soit son sexe, exclut celui qui ne se rattache au défunt que par un lien de parenté unique.
المادة 635 — تزاحم العصبة
عند تساوي الدرجة، فإن العاصب المتصل بالمتوفى بقرابتين، أياً كان جنسه، يحجب من لا يتصل بالمتوفى إلا بقرابة واحدة.
LA PHRASE DÉCISIVE« À degré égal, l’aceb uni au défunt par un double lien de parenté […] exclut celui […] par un lien de parenté unique. »ذُو القَرَابَتَيْنِ يَحْجُبُ ذَا القَرَابَةِ الوَاحِدَةِ
Le texte sénégalais va au-delà d’une référence générale à la « force de parenté » : il nomme directement l’opposition entre double lien et lien unique, puis lui attache une conséquence juridique expresse — l’exclusion. Il constitue donc l’un des rapprochements les plus directs avec l’article 154 algérien.
وكل من كان ذا قرابتين فإنه أولى من ذي قرابة واحدة سواء كان ذو القرابتين ذكر أو أنثى.
Quiconque possède deux liens de parenté est prioritaire sur celui qui ne possède qu’un seul lien, que le titulaire des deux liens soit un homme ou une femme.
L’article commence également par la priorité du plus proche en degré et conclut par le partage en cas d’égalité de branche, de degré et de force.
DEUX LIENS CONTRE UN SEULكل من كان ذا قرابتين فإنه أولى من ذي قرابة واحدة« Celui qui possède deux liens de parenté est prioritaire sur celui qui n’en possède qu’un. »
Avec l’Égypte (art. 18) et le Sénégal (art. 635), le Yémen forme le noyau le plus explicite de la comparaison : le texte nomme littéralement deux liens face à un seul lien, sans distinction de sexe.
“Full-blood relatives exclude the consanguine and the uterine.”
« Les parents germains excluent les parents consanguins et utérins. »
Le texte consacre ainsi une priorité expresse fondée sur la plénitude du lien de sang.
الأقارب الأشقاء يحجبون الأقارب لأب والأقارب لأم.
THE DIRECT LEGAL RULE“Full-blood relatives exclude the consanguine and the uterine.”« Les parents germains excluent les parents consanguins et utérins. »Cette disposition rejoint les textes directs de la comparaison : elle ne se limite pas à évoquer une « force » abstraite, mais attache au lien germain complet une conséquence juridique explicite — l’exclusion des liens consanguin et utérin. La portée de la fiche est strictement limitée au Code applicable aux musulmans des Philippines.
Cette fiche concerne exclusivement le régime jaʿfarite irakien de 2025. Elle ne présente pas ces dispositions comme une règle sunnite générale applicable indistinctement à toutes les successions irakiennes.
Les dispositions pertinentes donnent priorité, dans les situations qu’elles visent, au parent relié par les deux parents sur celui relié uniquement par le père.
الأبوين > الأب فقط
Pour les oncles et tantes concernés, ceux qui sont reliés par le père seulement n’héritent pas en présence de ceux qui sont reliés par les deux parents.
إذا اجتمع لوارث سببان للميراث ... ورث بهما معاً
« Lorsque deux causes d’héritage se réunissent chez un même héritier et que l’une n’exclut pas l’autre, il hérite par les deux. »
DEUX CAUSES SUCCESSORALES COMPATIBLESإذا اجتمع لوارث سببان للميراث ... ورث بهما معاً« Lorsque deux causes compatibles se réunissent chez un même héritier, il hérite par les deux. »
L’intérêt comparatif est double : les articles 280 et 295 expriment la priorité père + mère > père seulement, tandis que l’article 306 reconnaît juridiquement qu’un même héritier peut cumuler deux causes successorales compatibles. Cette seconde règle porte sur la réunion de causes d’héritage, et non simplement sur la préférence du germain face au paternel.
الفصل 118.- إذا اتحدت المرتبة والدرجة واختلفت القرابة قوة وضعفا يقدم القوي على الضعيف.
Lorsque le rang et le degré sont identiques, mais que la parenté diffère par sa force ou sa faiblesse, le parent dont la parenté est la plus forte est préféré à celui dont la parenté est la plus faible.
يُقَدَّمُ القَوِيُّ عَلَى الضَّعِيفِ« Le parent fort est préféré au parent faible. »Les articles 116 à 118 forment une progression complète : priorité selon le rang ; à rang égal, priorité selon le degré ; à rang et degré égaux, priorité selon la force de parenté. La Tunisie consacre donc juridiquement le même troisième critère de départage.
1- إذا اتحدت العصبة بالنفس في الجهة كان المستحق للإرث أقربهم درجة إلى الميت.
2- إذا اتحدوا في الجهة والدرجة كان التقديم بقوة القرابة فمن كانت قرابته من الأبوين قدم على من كانت قرابته من الأب فقط.
3- إذا اتحدوا في الجهة والدرجة والقوة كان الإرث بينهم على السواء.
1. Lorsque les ʿaṣabah par eux-mêmes appartiennent à la même branche, le plus proche en degré du défunt a droit à la succession.
2. S’ils sont égaux en branche et en degré, la préférence se détermine par la force de parenté : celui qui est relié par les deux parents est préféré à celui qui est relié par le père seul.
3. S’ils sont égaux en branche, en degré et en force, la succession est partagée entre eux à égalité.
1- يقدم في التعصيب الأَوْلَى جهةً بحسب الترتيب الوارد في المادة (الرابعة والعشرين بعد المائتين) من هذا النظام، ثم الأقرب درجةً للميت عند اتحاد الجهة، ثم الأقوى قرابةً عند التساوي في الدرجة.
2- يشترك العصبات في استحقاق الباقي بالتعصيب عند اتحادهم في الجهة وتساويهم في الدرجة والقوة.
3- القريب الشقيق أقوى من القريب لأب في الجهة نفسها.
1. En matière de taʿṣīb, est préféré d’abord celui qui appartient à la branche prioritaire ; puis, à branche identique, le plus proche en degré du défunt ; enfin, à égalité de degré, celui dont la parenté est la plus forte.
2. Les ʿaṣaba se partagent le reliquat lorsqu’ils sont égaux en branche, degré et force de parenté.
3. Le parent germain est plus fort que le parent par le père seulement dans la même branche.
ثم الأقوى قرابةً عند التساوي في الدرجة« Puis, à égalité de degré, celui dont la parenté est la plus forte. »القريب الشقيق أقوى من القريب لأب في الجهة نفسها« Le parent germain est plus fort que le parent uniquement paternel dans la même branche. »L’article 228 est l’un des textes les plus précis de la comparaison : il ne se limite pas à consacrer la force de parenté, mais en donne immédiatement une définition juridique dans la même branche, en déclarant le parent germain plus fort que le parent paternel.
1. يقدم في التعصيب الأولى جهة بحسب الترتيب الوارد في المادة (226) من هذا القانون، ثم الأقرب درجة للميت عند اتحاد الجهة، ثم الأقوى قرابة عند التساوي في الدرجة.
2. يشترك العصبات في استحقاق الباقي بالتعصيب عند اتحادهم في الجهة وتساويهم في الدرجة والقوة.
3. القريب الشقيق أقوى من القريب لأب في الجهة نفسها.
1. Dans la succession par taʿṣīb, est d’abord préféré celui appartenant à la branche prioritaire, conformément à l’ordre prévu à l’article 226 ; ensuite, lorsque la branche est la même, le plus proche en degré du défunt ; puis, lorsqu’ils sont au même degré, celui dont la parenté est la plus forte.
2. Les ʿaṣaba se partagent le reliquat lorsqu’ils sont de même branche, même degré et même force de parenté.
3. Le parent germain est plus fort que le parent par le père seulement dans la même branche.
ثم الأقوى قرابة عند التساوي في الدرجة« Puis le plus fort en parenté lorsqu’il y a égalité de degré. »القريب الشقيق أقوى من القريب لأب في الجهة نفسها« Le parent germain est plus fort que le parent uniquement paternel dans la même branche. »L’article 230 reprend exactement la séquence branche → degré → force de parenté. Il exprime le troisième critère par « الأقوى قرابة », puis en donne une application explicite : dans la même branche, le parent germain est plus fort que le parent relié par le père seulement.
أ. يقدم في التعصيب الأولى جهة حسب الترتيب الوارد في الفقرة (أ) من المادة (297) من هذا القانون ثم الأقرب درجة إلى المتوفى عند اتحاد الجهة ثم الأقوى قرابة عند التساوي في الدرجة.
ب. يشترك العصبات في استحقاق الإرث عند اتحادهم في الجهة وتساويهم في الدرجة والقوة.
a) En matière de succession par taʿṣīb, est préféré d’abord celui qui appartient à la branche prioritaire, conformément à l’article 297 ; ensuite, lorsque la branche est identique, le plus proche en degré du défunt ; enfin, à égalité de degré, celui dont la parenté est la plus forte.
b) Les ʿaṣaba participent ensemble à la succession lorsqu’ils sont de même branche, de même degré et de même force de parenté.
ثم الأقوى قرابة عند التساوي في الدرجة« Puis le plus fort en parenté lorsqu’ils sont égaux en degré. »
L’article 299 jordanien reprend littéralement la séquence branche → degré → force de parenté. Son critère « الأقوى قرابة » constitue ainsi un parallèle direct et particulièrement solide avec la structure de l’article 154 algérien.
يقدم في التعصيب الأولى جهة حسب الترتيب المنصوص عليه في المادة (270) من هذا القانون، ثم الأقرب درجة إلى المتوفى عند اتحاد الجهة ثم الأقوى قرابة عند التساوي في الدرجة.
ويشترك العصبات في استحقاق حصتهم من الإرث عند اتحادهم في الجهة وتساويهم في الدرجة والقوة.
En matière de succession par taʿṣīb, est préféré d’abord celui de la branche prioritaire ; à branche égale, le plus proche en degré du défunt ; puis, à égalité de degré, celui dont la parenté est la plus forte.
Lorsque les ʿaṣaba sont égaux en branche, degré et force de parenté, ils participent ensemble à la succession.
ثم الأقوى قرابة عند التساوي في الدرجة« Puis, à égalité de degré, celui dont la parenté est la plus forte. »
فمن كان لأبوين فهو أولى ممن كان لأحدهما
« Celui qui est apparenté par les deux parents est prioritaire sur celui qui ne l’est que par l’un d’eux. »
Les deux articles doivent être distingués : l’article 272 pose le principe général de la force de parenté, tandis que l’article 287 en fournit une application en donnant priorité à la parenté issue des deux parents sur celle issue d’un seul. Ce rapprochement éclaire directement le critère discuté à l’article 154 algérien.
أ- يقدم في التعصيب الأولى جهة حسب الترتيب الوارد في المادة (٢٥١) من هذا القانون، ثم الأقرب درجة إلى المتوفي عند اتحاد الجهة، ثم الأقوى قرابة عند التساوي في الدرجة.
ب- يشترك العصبات في استحقاق حصتهم من الإرث عند اتحادهم في الجهة، وتساويهم في الدرجة والقوة.
a) En matière de succession par taʿṣīb, est préféré d’abord celui appartenant à la branche prioritaire, selon l’article 251 ; lorsque la branche est identique, le plus proche en degré du défunt ; puis, à égalité de degré, celui dont la parenté est la plus forte.
b) Les ʿaṣaba se partagent la succession lorsqu’ils sont égaux en branche, degré et force de parenté.
ثم الأقوى قرابة عند التساوي في الدرجة« Puis, à égalité de degré, celui dont la parenté est la plus forte. »
Art. 264 : فمن كان أصله لأبوين فهو أولى ممن كان أصله لأحدهما
« Celui dont l’origine de parenté passe par les deux parents est prioritaire sur celui dont l’origine ne passe que par l’un d’eux. »
Art. 266 : قدم أقواهم قرابة، فمن كان لأبوين فهو أولى ممن كان لأحدهما
« Est préféré celui dont la parenté est la plus forte ; celui qui est apparenté par les deux parents est prioritaire sur celui qui ne l’est que par l’un d’eux. »
L’article 253 concerne directement les ʿaṣaba et consacre le critère de قوة القرابة. Les articles 264 et 266 sont présentés séparément : ils confirment ailleurs dans le Code que la parenté issue des deux parents est juridiquement plus forte que celle issue d’un seul.
381ـ (1) يقدم في التعصيب الأولى جهة، حسب الترتيب الوارد في المادة 379، ثم الأقرب درجة إلى المتوفى، عند اتحاد الجهة، ثم الأقوى قرابة عند التساوي في الدرجة.
(2) يشترك العصبات في استحقاق حصتهم من الإرث، عند اتحادهم في الجهة، وتساويهم في الدرجة والقوة.
1. En matière de succession par taʿṣīb, est préféré d’abord celui appartenant à la branche prioritaire, selon l’article 379 ; ensuite, lorsque la branche est identique, le plus proche en degré du défunt ; puis, à égalité de degré, celui dont la parenté est la plus forte.
2. Les ʿaṣaba participent ensemble à la succession lorsqu’ils sont de même branche, même degré et même force de parenté.
ثم الأقوى قرابة عند التساوي في الدرجة« Puis, à égalité de degré, celui dont la parenté est la plus forte. »
الإدلاء بجهتين
Cette disposition distincte reconnaît qu’un héritier relié au défunt par deux voies peut hériter par les deux lorsque celles-ci diffèrent quant au mode successoral.
Les deux dispositions se complètent sans se confondre : l’article 381 consacre la force de parenté comme troisième critère entre les ʿaṣaba, tandis que l’article 386 reconnaît expressément le rattachement par deux voies. Leur rapprochement renforce l’intérêt comparatif du droit soudanais pour l’étude de l’article 154 algérien.
« En cas d’égalité dans la classe et le degré et lorsque la parenté est plus ou moins proche, le lien de parenté le plus fort l’emporte sur le plus faible. »
À égalité de classe et de degré, la priorité revient au lien de parenté le plus fort. L’article 128 complète cette hiérarchie : à classe égale, l’héritier du degré le plus rapproché est préféré à celui du degré le plus éloigné.
Le lien de parenté le plus fort l’emporte sur le plus faible.تُقَدَّمُ القرابة الأقوى على القرابة الأضعف.Le Code est publié en arabe et en français. En cas de conflit d’interprétation, la version arabe est prééminente.
Avec le Sénégal, Djibouti offre l’une des formulations francophones les plus immédiatement compréhensibles de la force de parenté — قوة القرابة. La succession des articles 128 et 129 reproduit nettement la construction : classe ou branche → degré → force de parenté.
إذا اتحدوا في الجهة والدرجة، كان التقديم بقوة القرابة، فمن كانت قرابته من الأبوين، قدم على من كانت قرابته من الأب فقط.
Lorsqu’ils sont égaux en branche et en degré, la préférence se fait selon la force de la parenté ; celui dont la parenté procède des deux parents est préféré à celui dont la parenté procède du père seulement.
قرابة من الأبوين > قرابة من الأب فقطParenté par les deux parents > parenté par le père seulement.
إذا اتحدوا في الجهة والدرجة كان التقديم بقوة القرابة فمن كانت قرابته من الأبوين قدم على من كانت قرابته من الأب فقط.
À égalité de branche et de degré, la préférence se fait selon la force de la parenté ; celui qui est relié par les deux parents est préféré à celui qui est relié par le père seulement.
قوة القرابة: الأبوين > الأب فقطForce de parenté : deux parents > père seulement.
La référence est présentée sur la base des versions consolidées consultées ; la loi n° 59 de 1953 a notamment été modifiée en 2019.
Source : étude comparative « Quelques pays appliquant le double lien et la force de la parenté », version vérifiée — juillet 2026.
Renforcement juridique
كُلُّ مَا لَمْ يَرِدِ النَّصُّ عَلَيْهِ فِي هَذَا الْقَانُونِ يُرْجَعُ فِيهِ إِلَى أَحْكَامِ الشَّرِيعَةِ الإِسْلَامِيَّةِ.
« Toutes les dispositions qui ne sont pas prévues dans le présent Code sont renvoyées aux prescriptions de la charia. »Loi n° 84-11 du 9 juin 1984 portant Code de la famille — article 222
La préférence du double lien est clairement inscrite dans l’article 154. L’article 222 vient renforcer cette règle en confirmant son rattachement aux prescriptions de la charia et à ses fondements dans le fiqh successoral, sans se substituer au texte direct.
La règle exacte est exprimée mot pour mot dans les traités classiques de jurisprudence par :
« يُقَدَّمُ ذُو القَرَابَتَيْنِ عَلَى ذِي القَرَابَةِ الوَاحِدَةِ عِنْدَ اتِّحَادِ الجِهَةِ وَالدَّرَجَةِ »(Est présenté/priorisé celui qui réunit deux liens de parenté sur celui qui n'en possède qu'un seul, en cas d'égalité de classe et de degré).
Architecture correcte : l’article 154 énonce clairement la règle de préférence ; l’article 222 la renforce et confirme son rattachement aux prescriptions de la charia et au fiqh successoral.
04 bis · Convergence doctrinale
La force de parenté n’est pas la formule isolée d’un auteur. Des références mālikites, ḥanafites, shāfiʿites et ḥanbalites convergent sur le même ordre de départage des ʿaṣabah.
فَبِالْجِهَةِ التَّقْدِيمُ ثُمَّ بِقُرْبِهِ
وَبَعْدَهُمَا التَّقْدِيمُ بِالْقُوَّةِ اجْعَلَا« La priorité se fait d’abord selon la branche, puis selon la proximité ; après ces deux critères vient la priorité selon la force. »
Principe versifié d’al-Jaʿbarī, repris dans l’enseignement des farāʾiḍ
À égalité des critères antérieurs, le parent germain est préféré et le départage se fait par la force.
ذُو القَرَابَتَيْنِ أَقْوَى سَبَبًا — le double rattachement constitue une cause de parenté plus forte.
À branche et degré égaux, la parenté supplémentaire produit un effet de préférence sans créer, à elle seule, un droit successoral autonome.
05 · Définition de fiqh
ذُو القَرَابَتَيْنِ هُوَ مَنْ يَتَّصِلُ بِالمَيِّتِ مِنْ جِهَتَيْنِ مُعْتَبَرَتَيْنِ، فَتَكُونُ قَرَابَتُهُ أَقْوَى عِنْدَ اتِّحَادِ الجِهَةِ وَالدَّرَجَةِ وَسَائِرِ شُرُوطِ التَّرْجِيحِ.
Définition : le parent à double lien est celui qui se rattache au défunt par deux voies de parenté juridiquement considérées. Lorsque les héritiers comparés appartiennent à la même catégorie et se situent au même degré, la réunion de deux liens peut rendre sa parenté plus forte que celle du parent ne possédant qu’un seul lien.
Héritiers à part fixe, ʿaṣaba ou dhawū al-arḥām.
La génération la plus proche du défunt est examinée en premier.
À proximité égale, le lien le plus fort est préféré.
Un héritier prioritaire peut exclure un autre héritier.
06 · Pièce généalogique
Cette vue documentaire est présentée séparément de l’arbre pédagogique précédent. Elle réunit les quatre branches issues de Cherfaoui Larbi I et permet de situer, dans un même ensemble, le défunt Mohamed, Fatima, Saïd et leurs descendants.
Agrandir l’arbre ↗« Attribuez les parts prescrites à leurs ayants droit ; ce qui reste revient au parent masculin le plus prioritaire. »
Ṣaḥīḥ al-Bukhārī, 6732 · Ṣaḥīḥ Muslim, 1615aFONDEMENT JURIDIQUE · ARTICLE 154فَمَنْ كَانَ ذَا قَرَابَتَيْنِ قُدِّمَ عَلَى مَنْ كَانَ ذَا قَرَابَةٍ وَاحِدَةٍ« Celui qui possède deux liens est préféré à celui qui n’en possède qu’un. »
Code algérien de la famille · version arabe officielleL’arbre part de Cherfaoui Larbi I et distingue les branches Chérif, Mohammed, Ali et une branche féminine.
Cherfaoui Mohamed, fils de Larbi II, apparaît dans la branche verte issue de Chérif.
Fatima descend de Djouher I, tandis que Saïd appartient à la branche d’Ahmed : leur union réunit les deux lignées.
Parmi leurs enfants, Cherfaoui Rachid est mis en évidence comme l’unique ʿaṣaba porteur du double rattachement étudié, l’héritier légitime du défunt.
Portée du document. Cet arbre facilite la compréhension de la filiation invoquée. La détermination juridique définitive des héritiers demeure subordonnée aux actes d’état civil, à la vérification des personnes vivantes au jour du décès et à l’application complète des règles successorales.
07 · Application
Application pédagogique à la succession de Cherfaoui Mohamed (D2007), sous réserve de la vérification intégrale des actes.
Né en 1928 · décédé en 2007 · célibataire · sans enfant · enfant unique
Rachid rejoint la famille du défunt par son père Saïd et la descendance masculine de Mohammed, frère de Chérif.
Le parcours se lit depuis Rachid : il remonte par sa mère Fatima, puis Djouher I, jusqu’à Chérif. Depuis cet ancêtre commun, l’autre branche redescend vers Larbi II, frère de Djouher I, puis vers le défunt.
Rachid ne présente donc pas une simple parenté unique : la généalogie invoquée lui attribue un rattachement paternel et un rattachement maternel. La conséquence successorale finale dépend toutefois de la vérification de tous les actes, de l’absence d’un héritier prioritaire et de l’application complète des règles de farāʾiḍ.
Le syllogisme successoral
À classe et degré égaux, l’article 154 préfère le titulaire de deux liens.
Rachid invoque le lien agnatique commun et un second rattachement par sa mère.
Chaque filiation, mariage et degré doit être établi par un acte officiel.
Si les conditions sont réunies, la force de parenté commande la priorité.
QUESTION DÉCISIVESi la classe et le degré sont réellement identiques, quelle disposition permettrait d’ignorer le second lien alors que l’article 154 ordonne expressément de préférer celui qui possède deux liens ?
الْجِهَةُ، ثُمَّ الدَّرَجَةُ، ثُمَّ القُوَّةُ
07 · La poésie didactique
Un poème de fiqh consacré à la force de la parenté et à la réunion des deux liens.
Le célèbre poème juridique d’Al-Jaʿbarī met la poésie au service du fiqh successoral : le vers devient une voie de transmission, de mémorisation et d’intelligence des règles de parenté.
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نظم فقهي حاسم لتأكيد حجب الحرمان وإنهاء كل نزاع في التركة
باسم الإله بدأت قولي معربا◆عن حكم شرع في التركة أوجبا
الحمد لله الذي قسم الورى◆وأحاط بالأنساب علما محكما
ثم الصلاة على النبي المصطفى◆من بيّن الأحكام فينا والأدنى
إن العصوبة في المواريث التي◆تحوز كل المال حيث أعقبا
ترتيبها بالجهة الأولى يجي◆ثم بقرب الدرج كي يترتبا
فإن تساوى القوم في أدراجهم◆فالقوة الفصل الذي لن يحجبا
يا طالبا حقا بغير حجة◆إذا استوت أقدامنا في النسبا
كلانا من جهة العصوبة صاعد◆في درج ساوى الدنو وأقربا
لكنني قد جئت يحملني الشذى◆من جهتين بلاحم لن يغضبا
أنا ابن عمة أبيه كالباقين بل◆وأمي بنت العمة الشقيقة نسبا
فاجتمعت عندي حبائل عصبة◆والرحم الموصول صار معصبا
والشرع يقضي بالقوة المرجحة◆فيحجب المنفرد الفرد ومن نبا
كما الشقيق أماط عنه عصبة◆من خل أب بالقوة الملك اصطفى
هذا هو الفقه الذي قامت به◆أحكام زهر في الشريعة تكتبا
وقانون الأسرة زادها توثيقة◆بالمادة الشماء منصوص الربا
نبيد كل مالم يكن بنصه◆للشرع كي يقضي الحقيقة والصفا
فالمال خوزي بالشريعة كله◆والحق يعلو صارما لن يغلبا
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Références essentielles
Coran : 8:75, 33:6 · Ṣaḥīḥ al-Bukhārī, n° 4830 et 5988, et Kitāb al-Farāʾiḍ · Ṣaḥīḥ Muslim, n° 2554 et Kitāb al-Farāʾiḍ · Code algérien de la famille, articles 154, 159 et 222 · ouvrages classiques de farāʾiḍ et de fiqh mālikite.